Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXEM
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4065477
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2024
AXEM de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

Présentation de la marque AXEM

Déposée par voie électronique le 3 février 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AXEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL domicilié(e) 5 Rue Léonard de Vinci - 45100 - ORLEANS LA SOURCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 681 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque AXEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXEM est expirée depuis le 3 février 2024.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL a également déposé les autres marques suivantes : SULFO START , OLIGO STAR , Alliance Négoce , PHYTOMIEUX , SUFCAL , EPIS-SEM , CHAMBORD , Axel de l'orge en bière , GESTE RECYCLAGE , SCO PLUS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL, Société coopérative agricole - 5 Rue Léonard de Vinci - 45100 - ORLEANS LA SOURCE - France - SIREN 503681801


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) et plus particulièrement toutes semences de graines et de graines fourragères, potagères et de semences de graines oléagineuses ; malt ;

Services d'agriculture.